Frédéric Lenica


De: Frédéric LENICA
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la Ville de Paris
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur du cabinet de la maire de Paris
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="2023-07-04"
duree="trois ans"
cabinet="Maire de Paris"
JORFTEXT000049675433(source JORF)
détachement
08 Juin 202408/06/2024
De: Frédéric LENICA
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la ville de Paris
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur du cabinet de la maire de Paris
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="2020-07-04"
duree="trois ans"
cabinet="Maire de Paris"
JORFTEXT000043023688(source JORF)
détachement
21 Janvier 202121/01/2021
De: Frédéric LENICA
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la Ville de Paris
directeur du cabinet de la maire de Paris
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="2018-08-27"
duree="deux ans"
cabinet="Maire de Paris"
grade="Directeur"
JORFTEXT000037283254(source JORF)
détachement
04 Août 201804/08/2018
De: Frédéric Lenica
conseiller d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-05-15"
JORFTEXT000034938999(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 201715/06/2017
De: Frédéric Lenica
Objet:
ministre de la culture et de la communication
directeur de cabinet de la ministre
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-12-06"
duree="un an"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture et de la communication, directeur de cabinet de la ministre, conseiller d'Etat"
JORFTEXT000033893686(source JORF)
mise à disposition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Frédéric Lenica
conseiller d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-12-06"
JORFTEXT000033893686(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Frédéric Lenica
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033560349(source JORF)
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Frédéric Lenica
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000033560220(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Frédéric Lenica
conseiller d'Etat, placé en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-02-17"
JORFTEXT000032211811(source JORF)
réintégration
16 Mars 201616/03/2016
De: Frédéric Lenica
Objet:
ministre de la culture et de la communication
directeur du cabinet
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-02-17"
duree="trois ans"
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture et de la communication, directeur du cabinet, conseiller d'Etat"
JORFTEXT000032211811(source JORF)
mise à disposition
16 Mars 201616/03/2016
De: Frédéric Lenica
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
directeur du cabinet
date_debut="2016-02-17"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000032070332(source JORF)
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Frédéric Lenica
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000032070253(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201618/02/2016
De: Frédéric Lenica
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000031554192(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Lenica (Frédéric)
directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Frédéric Lénica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031218396(source JORF)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Frédéric Lenica
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000030855532(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Frédéric Lenica
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000030262559(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
au titre de la mobilité
directeur général
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Conseil d'État
date_debut="2014-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000029597417(source JORF)
détachement
17 Octobre 201417/10/2014
De: Frédéric Lenica
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000029533284(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201403/10/2014
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remplace:M. Marc El Nouchi
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029461000(source JORF)
nomination
16 Septembre 201416/09/2014
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-31"
JORFTEXT000028869017(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 201424/04/2014
De: Frédéric LENICA
directeur du cabinet de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ETLK1400751S(source BODD)
composition
10 Février 201410/02/2014
De: Frédéric Lenica
précédemment directeur adjoint
Objet:
directeur du cabinet de la ministre
Remplace:M. Manuel Flam
cabinet="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000027721992(source JORF)
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Frédéric Lenica
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
JORFTEXT000027721712(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201318/07/2013
De: Frédéric Lenica
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026149343(source JORF)
nomination
06 Juillet 201206/07/2012
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-05-23"
JORFTEXT000026140534(source JORF)
réintégration
05 Juillet 201205/07/2012
De: Frédéric Lenica
Objet:
ministre de l'égalité des territoires et du logement
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'égalité des territoires et du logement, directeur adjoint du cabinet"
JORFTEXT000026140534(source JORF)
mise à disposition
05 Juillet 201205/07/2012
De: Frédéric Lenica
Objet:
directeur des affaires juridiques au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025916093(source JORF)
cessation de fonction
25 Mai 201225/05/2012
De: Frédéric Lenica
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000025916047(source JORF)
nomination
25 Mai 201225/05/2012
De: Frédéric LENICA
directeur des affaires juridiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DEVK1116442A(source BODD)
composition
10 Juillet 201110/07/2011
De: Frédéric LENICA
directeur des affaires juridiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DEVK1111498A(source BODD)
composition
10 Juin 201110/06/2011
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
directeur des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
Conseil d'État
date_debut="2011-03-24"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023866073(source JORF)
détachement
16 Avril 201116/04/2011
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023759892(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000018623164(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes
Objet:
membre de la Commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente
membre du Conseil d'Etat
Remplace:M. Mattias Guyomar
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000455648(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Lenica (Frédéric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2005
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000443963(source JORF)
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Lenica (Frédéric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000438505(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication :
présidente
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 relative à la liberté de communication
JORFTEXT000000602785(source JORF)
nomination
11 Mai 200411/05/2004
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation de la Guadeloupe
Groupe:
Commission de contrôle de la consultation de la Guadeloupe
JORFTEXT000000244628(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lenica (Frédéric)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2003
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000414252(source JORF)
désignation
05 Août 200305/08/2003
De: Frédéric Lenica
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000595919(source JORF)
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
président suppléant
Remplace:M. Casas (Didier)
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
suppleant
JORFTEXT000000227375(source JORF)
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Frédéric Lenica
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000590075(source JORF)
nomination
30 Septembre 200130/09/2001
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000218577(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Frédéric Lenica
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000764421(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000764568(source JORF)
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1998-2000
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
eleve_ena="1998-2000"
JORFTEXT000000753942(source JORF)
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.